J.O. 78 du 3 avril 2005       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Arrêté du 24 mars 2005 portant inscription sur la liste d'aptitude établie pour la profession de sage-femme

NOR : SANH0521124A


Par arrêté du ministre des solidarités, de la santé et de la famille en date du 24 mars 2005 :

Les personnes dont les noms suivent, classées par ordre de mérite, sont inscrites sur la liste d'aptitude établie pour la profession de sage-femme à l'issue des épreuves prévues à l'article L. 4111-2 du code de la santé publique :

Mme Bahrami (Frahani), épouse Ameli Padideh (2 juillet 1966) ;

Mlle Naim (Hélène) (30 novembre 1978) ;

Mlle Jardak (Nadine) (13 juillet 1978) ;

Mme Idir (Fazile), épouse Larbi (2 août 1960) ;

Mme Berdoudi (Souad), épouse Gatti (13 août 1963) ;

Mme Hamoudi (Nora), épouse Amrane (1er février 1972) ;

M. Manda Ouedje (Gilbert) (20 juin 1961) ;

Mlle Bensalah (Lamiaa) (7 mai 1980) ;

Mlle Siewe Tchameni (Grâce) (6 novembre 1966) ;

Mme Chancolon (Nongbe-Bie), épouse Madia (28 juin 1958) ;

Mme Boutmedjet (Hanane), épouse Gueroui (4 octobre 1976) ;

Mlle Djellid (Fahima) (10 octobre 1974) ;

Mme Bouchala (Karima), épouse Benharrats (8 avril 1973) ;

Mme Milane (Amina), épouse Akam (26 mars 1972) ;

Mme Sy (Roughayatou), épouse Ly (1er janvier 1962) ;

Mme Aboudaoud (Habiba), épouse Ziad (3 février 1957) ;

Mlle Mirate (Fatima) (31 janvier 1980) ;

Mme Leghlam (Fatima), épouse M'hachi (31 janvier 1970) ;

Mme Fares Eid (Eliane), épouse Bou Tayeh (22 septembre 1976) ;

Mme Ouanane (Sonia), épouse Ben Hassine (6 janvier 1966).

La personne dont le nom suit est inscrite, à titre dérogatoire en qualité de bénéficiaire de l'asile territorial, sur la liste d'aptitude établie pour la profession de sage-femme à l'issue des épreuves prévues à l'article L. 4111-2 du code de la santé publique :

Mme Bousmaha (Kheira), épouse Kalbez (11 juillet 1958).

Conformément aux dispositions de l'arrêté du 21 juillet 2004 (Journal officiel de la République française du 3 août 2004), les personnes citées ci-dessus doivent constituer un dossier pour la commission d'autorisation d'exercice. Celui-ci est à adresser au ministère chargé de la santé, DHOS (bureau M1), 14, avenue Duquesne, 75350 Paris 07 SP, entre le 1er et le 30 septembre de chaque année.